INFORMATION ÉDITEUR

Le site www.letom.com est édité par LE TOM – Atelier Musical de Saint-Georges Motel – Asso loi 1901
Siège social :13, rue du Haras 27710 St Georges Motel
Tél : 06 71 04 35 61
Email : contact@letom.fr

N° de licence :  2-1096099 /// 3-1123843

CONCEPTION / RÉALISATION

Pierre CARLIN
Le Tom

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

DONNÉES PERSONNELLES / DONNÉES ENTRÉES PAR L’UTILISATEUR

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet.

De même, les messages électroniques envoyés au TOM et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.

Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous via le formulaire de contact en ligne, via l’adresse contact@letom.fr ou par courrier : LE TOM, 13 rue du Haras 27710 Saint-Georges-Motel.

COOKIES

Ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur. Les cookies sont utilisés d’une part, pour faciliter votre navigation sur le site et d’autre part, dans un but statistique.

En aucun cas, le traitement de ces données statistiques ne nous permet d’identifier l’identité des personnes venues naviguer sur le site.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL.

LETTRE D’INFORMATION / FORMULAIRES DE CONTACT

Si vous êtes abonnés à une lettre d’information (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers en suivant les instructions figurant en bas de page sur chacun d’eux.

HYPERLIENS

Le site www.letom.fr peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.letom.fr. LE TOM suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.letom.fr s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.

LE TOM n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant.

RESPONSABILITÉS

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de l’éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez–vous à l’éditeur. Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.